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La banque et le patrimoine

Actionnariat Managers : un casse-tête pour les expatriés


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Toute personne ayant vécu dans plusieurs pays connaît les complexités inhérentes à la mobilité internationale sur le plan fiscal, patrimonial comme sur le plan administratif.

 Pour les salariés bénéficiaires de plans de stock-options ou actions gratuites,  cette situation peut vite se transformer en véritable casse-tête, tant les facteurs de complexité sont multiples.

 

 

Tout d’abord, chaque pays dispose de ses propres barèmes fiscaux et sociaux qui s'appliquent sur les gains réalisés, voire parfois sur les gains latents («exit tax»).

 De plus, les « faits générateurs » de l'impôt varient : il peut en effet s'agir de «l'attribution» des droits (Belgique), de «l'acquisition» des titres (USA, Royaume-Uni, Allemagne) ou encore de la «cession» des titres (France, celle-ci constituant une exception notable dans le monde).

 Enfin, les règles de calcul des gains et les modalités de déclarations et de collecte de l'impôt (retenue à la source) sont également très disparates.

 A cela s'ajoutent les complexités propres à la mobilité internationale : détermination de la période de référence fiscale par pays, application des conventions internationales bilatérales, problématiques de change etc…

 Le salarié bénéficiaire se retrouve souvent seul face à ces difficultés car même les consultations auprès de cabinets fiscaux (parfois prévues par l’employeur) n'intègrent que très rarement cette forme de rémunération.

 

La Banque Transatlantique, leader en France de la gestion de plans d'actionnariat managers, a donc développé son propre système de gestion de plans. Il intègre notamment les réglementations d'une centaine de pays, suit la mobilité du salarié pays par pays et applique à chaque opération – et pour chaque attribution ou ligne de titres – les traitements fiscaux et sociaux adéquats.

 Le salarié bénéficie donc d’un accompagnement personnalisé à chaque étape de la vie du plan : avant l'opération, afin de valider l'intérêt de celle-ci au regard de la situation fiscale du salarié ; après l'opération, afin de faire face aux différentes déclarations fiscales locales ; enfin, lors du réinvestissement des gains.

 Tous les salariés bénéficiaires de plans (gérés* ou non par la Banque Transatlantique) peuvent bénéficier de cette expertise. Il leur suffit, pour cela, d'en faire simplement la demande auprès de nos équipes.

 

* selon les procédures mises en place avec les entreprises

 

 logo Bque Transat

Banque Transatlantique

Site dédié : https://expatries.banquetransatlantique.com

 

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