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Expats : en cas de crise, qui s’occupe de votre sécurité ?


Crise-comment-s-organise-la-securité-des-francais-expatries-UNE femmexpat 559x520L’épidémie de coronavirus, l’organisation d’évacuations, les limitations des déplacements ou la gestion des mises en quarantaine nous amènent à nous poser une question cruciale, pourtant peu évoquée : comment s’organise la sécurité des salariés quand ils sont hors de France ?  Qui veille sur la sécurité des expats ? Et surtout : avons-nous pensé à ce qui allait se passer une fois que nous serons mis en sécurité ? Nous avons posé la question à Amandine d’Hardemare et Stéphanie Ruelle du  cabinet spécialisé L-ebore. Propos recueillis en mars 2020.

Direction de "sûreté", "de la sécurité", de la "protection des personnes"… derrière tous ces intitulés se cache au fond une même fonction, laquelle ?

Rappelons d’abord qu’une entreprise française a l’obligation d’assurer la sécurité de ses salariés pendant et sur leurs lieux de travail, mais également lorsqu’ils sont en voyages d’affaires ou en expatriation. Il s’agit d’une obligation de moyens et de résultat, à laquelle s’ajoute une obligation d’information. C’est ce que les anglo-saxons appellent le Duty of Care.

Cela paraît très simple, dit comme cela…

Oui, rajoutons qu’aux obligations juridiques s’ajoutent des obligations éthiques, morales et sociétales.

Il en va d’abord de la nature du contrat de travail, ou du statut de la personne. L’entreprise est par exemple responsable « soir et week-end » de la sécurité de ses expatriés (jurisprudence Abidjan/Sanofi Pasteur), ce qui veut dire que les familles doivent également être prises en compte. Si un salarié expatrié souhaite faire une excursion en famille dans une zone à risque, il appartient à l’entreprise en premier lieu d’informer régulièrement les collaborateurs sur les risques et les mesures à prendre.

Les obligations juridiques pesant sur l’entreprise quand le salarié est en contrat local à l’étranger sont moins précises. Néanmoins, à l’aspect légal s’ajoutent les aspects éthiques et sociétaux. Il est donc communément admis d’avoir le même niveau d’accès à l’information et le même niveau de protection quel que soit le contrat.

Point important : les VIE sont encore un autre cas de figure, puisque la relation contractuelle est entre l’entreprise et Business France. Les VIE sont tenus de respecter des règles claires données par le Ministère des Affaires Etrangères. Mais là encore, sur le terrain, pour ce qui a trait à leur sécurité, l’entreprise les prend en compte comme s’ils étaient expatriés.

Et toutes les entreprises ne sont pas organisées de la même façon en matière de sécurité des expats…

Les entreprises ne sont pas toutes organisées de la même manière pour gérer cet aspect des obligations. En fonction de leur histoire, de leur taille et de leur présence à l’étranger, les équipes sûreté sont disparates tant en nombre qu’en compétences. L’ensemble de la fonction peut être interne à l’entreprise, ou tout ou partie confié à des prestataires spécialisés. La direction de la sûreté peut être rattachée directement, le plus communément, à la direction générale, au secrétariat général, à la direction Qualité Sécurité Environnement (QSE) ou à la DRH.

Comment travaille une direction de la sécurité ?

Les Directions sûreté/protection sont normalement compétentes pour traiter des problèmes sécuritaires : terrorisme, criminalité, instabilité politique. Elles sont en mesure d’appliquer des procédures très détaillées de rapatriement, de secours, en lien avec les autorités d’une part, mais également en interne. Elles agissent rarement seules ! En fonction de leur positionnement hiérarchique dans l’organigramme, des liens étroits doivent être établis avec les autres Directions notamment la Direction médicale, la DRH, les Achats et la Direction de la Communication.

Quand un contrat commercial est gagné par une grande société industrielle par exemple, il faut le mettre en œuvre. La direction de la sûreté/protection intervient : certaines zones d’intervention/opération peuvent être compliquées compte tenu de l’environnement sécuritaire. L’anticipation du risque et des moyens de prévention doit être intégrée dans les négociations en amont, sinon la marge du contrat peut en pâtir durant sa réalisation, l’objectif commun étant d’assurer la sécurité des collaborateurs afin de pérenniser les activités.

Mais vous insistez sur l’importance de prendre en compte les aspects sécurité au sein des métiers également…

Oui, et la crise du Coronavirus est un bon exemple. La sûreté travaille dans ce cas avec la DRH et la médecine du travail. Mais elle doit travailler avec les entités métiers car elle est un vrai partenaire dans la continuité d’activité. Vous pouvez imaginer tous les protocoles d’évacuation d’un site, si vous n’avez pas travaillé en amont sur les moyens de venir remplacer une équipe au pied levé le temps d’une quarantaine, ou les moyens de remplacer ce site de production par un autre, les conséquences économiques pour l’entreprise vont être déplorables.

Souvent quand nous intervenons dans les entreprises, il existe des plans sûreté pour évacuer les collaborateurs mais pas de plan pour mettre la filiale ou l’activité en veille avec par exemple comment gérer les délégations de signature après l’évacuation des expatriés, comment avoir le moins possible de trésorerie en monnaie locale, quelles sont les obligations règlementaires et contractuelles qui lient l’entreprise au pays etc. La façon dont on va quitter un pays va conditionner le retour.

Le pilotage global de ce type d’événement doit être pris en compte dans les dispositifs de gestion de crise. Nos premières actions sont la sécurisation des personnes et des bâtiments mais en même temps une équipe d’anticipation en crise doit travailler sur l’activité et le retour à la normale.

L’évacuation en urgence des expatriés de Wuhan illustre cette double approche. De même tous les plans qui sont construits actuellement doivent intégrer ce 360 degrés de la crise allant jusqu’au protocole des victimes et des décès ainsi que la prise en compte du retour des collaborateurs après la crise.

L-ebore, c’est le Lien Entre le Business, l’Organisation et le Risque en Entreprise, c’est notre cœur de métier. Nous accompagnons les entreprises dans leur gestion de crise, mais avec méthode, vision globale, process critiques, avec une prise en compte de la reprise d’activité et de la pérennisation de l’activité lors d’un événement. Pour les contacter : stephanie.ruelle@l-ebore.fr et amandine.dhardemare@l-ebore.fr


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